Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DEFONCE DU CONSOMMATEUR.
Mr Patrice HENRAS, Demeurant, 17, Villa Malleville. Enghien 95.

Numéro de dépôt :
1250165
Date de dépôt :
20/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LA DEFONCE DU CONSOMMATEUR.

Déposée le 20 novembre 1981 par monsieur Patrice HENRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DEFONCE DU CONSOMMATEUR. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Patrice HENRAS - France.

La marque LA DEFONCE DU CONSOMMATEUR. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA DEFONCE DU CONSOMMATEUR. est expirée depuis le 20 novembre 1991.

Patrice HENRAS a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE DES HAMBURGERS TROPICAL CAFE GRILL TEX-MEX COCKTAIL , MINISTERE DU 20 , COMPTOIR EPICES RIZ DE SABLONVILLE , HYPERTENSION , TAPAS Y PASTA


Mr Patrice HENRAS, Demeurant, 17, Villa Malleville. Enghien 95. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12

Inscription - Transmission de propriété n°37602 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°11935 - Publication au BOPI

Machines à sous, Appareils automatiques.Luminaires, objets en néon.Meubles et objets plastiques.Objets décoratifs, éléments pour la décoration. Jeux, jouets.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].